Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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SAS Bel’Angers – Numéro de Tel : 0241875050

51 rue des chaffauds 49000 Angers
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 89069463100015

Num. de TVA Intracommunautaire : FR73890694631
EMAIL : contact@bel-angers.fr

Le Créateur du site : Charruau Julien
Décideur de la publication est : Charruau Julien
De quelle façon joindre le Chef de la publication : contact@bel-angers.fr

Le Webmaster est : pomgoweb.com
Où joindre le Concepteur : j.herbert@pomgoweb.com

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE (NAF) 6311Z
N° TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

2. Présentation :

Tout internaute se connectant et utilisant le site internet : bel-angers.fr est considéré comme usagé du site.
Le site suivant bel-angers.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnêtes et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Réalisateur du site bel-angers.fr. Le site bel-angers.fr est actualisé de façon régulière par Charruau Julien.

Charruau Julien s’efforce d’offrir sur le site suivant bel-angers.fr les informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site internet, qu’elles soient ou non de son fait. Ainsi, l’utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous sa responsabilité exclusive.

3. Accessibilité :

Le site web bel-angers.fr est principalement accessible aux utilisateurs H24 7/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, bel-angers.fr fera de son mieux pour rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable les utilisateurs des dates et heures de l’interruption.

4. Propriété intellectuelle :

Charruau Julien est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les articles et textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
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En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données(BDD).